F1 : la justice condamne « Le Circuit de Spa-Francorchamps » à payer près de 2 millions d’euros à un consortium d’entrepreneurs
Douche froide pour la société du Circuit de Spa-Francorchamps durement condamnée en justice. D.R.
Selon nos informations, la Cour d’appel de Liège vient de condamner la société de gestion du circuit de Spa-Francorchamps à payer des dommages et intérêts à un groupe d’entrepreneurs de renom. Ils avaient soumissionné en 2020 pour un marché de travaux d’infrastructures évalué à près de 23,54 millions d’euros. La justice réforme ainsi un premier jugement qui avait donné raison à la société « Le Circuit de Spa-Francorchamps ». L’arrêt est assez sévère pour la société de gestion du circuit de F1, car les juges considèrent qu’elle avait attribué le marché à une autre association momentanée d’entreprises dont l’offre n’était pas régulière. Il s’agit ici d’entreprises ayant pignon sur rue. Ce faisant, « Le Circuit de Spa-Francorchamps » causé un dommage au consortium écarté qui nécessite une réparation. Cette dernière s’élève à près de 2 millions d’euros en tenant compte des intérêts. Même si elle décide d’introduire un pourvoi en cassation, la société de gestion du circuit de F1 devra toutefois payer les dommages et intérêts. Il s’agit d’une mauvaise nouvelle pour les dirigeants qui avaient provisionné seulement 500.000 euros dans le cadre de ce dossier. La facture est d’autant plus salée que « Le Circuit de Spa-Francorchamps » a enregistré un bénéfice de 2 millions d’euros en 2024. Des administrateurs avaient pourtant attiré l’attention sur le risque de dédommagement…
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Source: LPOST